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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISVAL
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D.P.A.
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

D.P.A.
DISVAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3099912
Date de dépôt :
11/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque D.P.A.

Déposée le 11 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) DISVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D.P.A. »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISVAL domicilié(e) 36, route d'Orléans, 45110 CHATEAUNEUF SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 580 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

DISVAL a également déposé les autres marques suivantes : LES SALAISONS DU DOUY , HALT , DIMO , KERDOR , CASTELGEL , BOLDOR , RELAIS 2000 , DIMO


DISVAL Société Anonyme - 36, route d'Orléans, 45110 CHATEAUNEUF SUR LOIRE - France - SIREN 085580330


Cabinet ARMENGAUD AINE - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet total n°357479 - Publication au BOPI 2002-10-21

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.